Mentions Légales

Teamsportvendee.fr
Dernière mise à jour : avril 2026 — Conforme LCEN (loi n°2024-449 du 21 mai 2024), RGPD et recommandations CNIL

Dénomination (raison sociale) : Team Sport Vendée (ci-après le « TSV »)
Forme juridique : Association déclarée (loi 1901)
SIREN : 894 712 322
Code APE-NAF : 93.12Z – Activités de clubs de sports
RNA : W852012473
Siège social : Maison des Sports, 202 bd Aristide Briand, 85004 La Roche-sur-Yon
Téléphone : + 33 02 51 44 27 27
TVA intracommunautaire : FR23894712322

Adresse email : contact@teamsportvendee.fr
Site internet : teamsportvendee.fr (ci-après le « site »)

Directeur de la publication : Jean-Philippe GUIGNARD, Président de Team Sport Vendée (représentant légal de l’association, de droit directeur de publication conformément à l’art. 93-2 de la loi du 29 juillet 1982)
Conception et rédaction : Équipe du Team Sport Vendée

Le site de Team Sport Vendée est accessible via l’URL teamsportvendee.fr. Il est la propriété exclusive de Team Sport Vendée.

Conformément à l’article 1-1 de la LCEN (modifié par la loi n°2024-449 du 21 mai 2024), sont identifiés ci-après l’hébergeur des pages web et les hébergeurs des données traitées via le site.

Société : OVHcloud SAS
Adresse : 2 Rue Kellermann — 59100 Roubaix
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
RCS : Lille Métropole 424 761 419 00045
Politique de confidentialité : ovhcloud.com/fr/personal-data-protection

Ce site internet est réalisé avec le CMS WordPress. La version de WordPress, le thème et les extensions sont mis à jour dès la parution de nouvelles versions. L’accès à l’administration du site est protégé par des mots de passe robustes et une sécurisation par Firewall empêchant toute intrusion.

Les informations fournies par le site teamsportvendee.fr le sont à titre indicatif et constituent une présentation des activités et services proposés, mais ne peuvent en aucun cas revêtir un caractère contractuel.

D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site Internet sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant.
Nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.
Il est rappelé les risques inhérents à la transmission électronique des informations notamment en matière de retards, omissions, inexactitudes ou atteinte à la confidentialité des correspondances.
Le Team Sport Vendée traite des données à caractère personnel dans le strict respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD n°2016/679) et de la loi Informatique et Libertés. Conformément aux recommandations de la CNIL, le responsable de traitement a été identifié et un registre des activités de traitement a été établi (art. 30 RGPD).

Responsable du traitement : Team Sport Vendée – Maison des Sport, 202 bd Aristide Briand, 85004 La Roche-sur-Yon Cedex – Tél. : 02 51 44 27 27
Référent RGPD : Jean- Philippe GUIGNARD (Président) — Politique de Confidentialité complète (RGPD).

Le site teamsportvendee.fr utilise des cookies à des fins de statistiques et d’affichage. Un cookie est un fichier texte déposé sur votre appareil par le serveur du site, permettant de stocker des informations relatives à votre navigation.
Conformément aux recommandations de la CNIL (délibération du 17 septembre 2020), votre consentement est recueilli avant tout dépôt de cookies non strictement nécessaires au fonctionnement du site. Ce consentement est : libre, spécifique, éclairé et révocable.
Gestion des Cookies

Il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses propres données et logiciels contre la contamination par d’éventuels virus circulant sur Internet. En aucun cas les éditeurs ne pourront être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou d’autres sites qui lui sont liés.

Le site teamsportvendee.fr est la propriété exclusive de Team Sport Vendée. L’ensemble de son contenu — notamment les textes, présentations, illustrations, photographies et documents téléchargeables — est protégé par les droits d’auteurs conformément aux articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La reproduction de tout ou partie de ce site est formellement interdite conformément à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans autorisation préalable encourt les peines prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Team Sport Vendée met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de son site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Team Sport Vendée et signaler toute modification qu’il jugerait utile. Team Sport Vendée n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

L’existence de liens sur ce site vers d’autres sites ne constitue pas une validation de ces sites ou de leur contenu. La responsabilité des éditeurs ne saurait être engagée quant aux informations, opinions et recommandations formulées sur les sites de tiers.
Tout lien hypertexte vers le site teamsportvendee.fr doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable des éditeurs. Les pages du site ne doivent pas être imbriquées dans les pages d’un autre site. Le site teamsportvendee.fr, son contenu et ses éditeurs sont soumis au droit français.
Le site teamsportvendee.fr est destiné à l’information des internautes sur le territoire français. Toute utilisation est réputée intervenir sur le territoire français et doit à ce titre respecter la législation française.